Remplacement d’un téléphérique, étude de variantes et pesée des intérêts
Remplacement d’un téléphérique, étude de variantes et pesée des intérêts
Remplacement d’un téléphérique, étude de variantes et pesée des intérêts
Résumé : suivant l’art. 3 OAT, une pesée complète des intérêts en présence exige d’examiner notamment s’il existe d’autres sites ou tracés ménageant davantage le paysage, les habitats, les sites construits et la forêt. A ce titre, seules les variantes qui présentent des inconvénients évidents par rapport au projet proposé peuvent être éliminées d’emblée. Dans le cas d’espèce, il aurait fallu procéder à un examen des variantes dans le cadre d’une pesée globale des intérêts. Un tel examen n’a pas eu lieu si bien que les intérêts à la préservation de la forêt et de l’ERE ne se voient pas accorder la position prescrite par la loi.
I. Faits
La société Engadin St Moritz Moutains AG dépose une demande de concession et d’approbation des plans pour la construction et l’exploitation d’un téléphérique, en guise de remplacement d’un téléphérique de 1972. Malgré plusieurs oppositions, l’OFT octroie une concession avec charges et dérogations, suivi par le TAF. Les plaignants recourent au TF ; leur recours est admis.
II. Droit
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